SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC DU 19 NOVEMBRE 2025 À 19 H
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux /CM
- Approbation des procès-verbaux /CA
- Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
- Dépôt de la correspondance
- Demande d’appui / En tout C.A.S.
- Affectation de surplus / Facturation / Avis juridique
- Affectation de surplus / Facturation / Services du Carrefour du capital humain
- Entérinement du pouvoir de dépenser du directeur général et greffier-trésorier / Soumission porte d’acier
- Inscription à l’assemblée des MRC / Préfet et administrateur de la FQM
- Avis de motion / Règlement 25-05 relatif aux prévisions budgétaires et à la répartition des quotes-parts de la MRC de Rimouski-Neigette
- Projet de règlement 25-05 relatif aux prévisions budgétaires et à la répartition des quotes-parts de la MRC de Rimouski-Neigette
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité d’Esprit-Saint
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de La Trinité-des-Monts
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski
- Demande d’autorisation / Projet de belvédère et sentier d’accès à la chute Neigette sur le territoire de la Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard
- Engagement de confidentialité / Bibliothèque et Archives nationales du Québec
- Regroupement de la collecte des matières résiduelles des municipalités rurales / Projets spéciaux
- Accompagnement dans le cadre du 275e de la Seigneurie Nicolas Riou
- Changement de promoteur pour un projet / Municipalité d’Esprit-Saint
- Changement de promoteur pour divers projets / Municipalité de La Trinité-des-Monts
- Appel de projets / Fonds de développement rural
- Modification à la politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie
- Projets spéciaux / Marché des saveurs du Bas-Saint-Laurent 2025
- Entente sectorielle de développement bioalimentaire 2024-2026 / Fonds de soutien agricole
- Révision du plan de développement de la zone agricole / Financement et accompagnement externe
- Entente de service avec taxis 800 pour le transport adapté
- Entente de service avec taxis 800 pour le transport collectif
- Ressources humaines / Embauches
- Ressources humaines / Congédiement
- Ressources humaines / Changement d’affectation
- Programme d’aide financière pour la formation des pompiers et des pompières
- Avis de motion / Règlement 25-06 pourvoyant aux revenus et dépenses ainsi qu’à l’imposition d’une taxe foncière générale pour le territoire non organisé (TNO) du Lac-Huron pour l’année 2026
- Projet de règlement 25-06 pourvoyant aux revenus et dépenses ainsi qu’à l’imposition d’une taxe foncière générale pour le territoire non organisé (TNO) du Lac-Huron pour l’année 2026
- Motion de condoléances / Famille de monsieur Robert Pelletier
- Période de questions
- Clôture de la séance