SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC DU 26 NOVEMBRE 2025 À 19 H
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Élection du préfet
- Nomination du préfet suppléant
- Règlement 25-05 relatif aux prévisions budgétaires et à la répartition des quotes-parts de la MRC de Rimouski-Neigette pour l’année 2026
- Nomination des membres du comité administratif
- Séances du conseil de la MRC pour l’année 2026
- Autorisation de signature
- Comités / Nomination / Conseil d’administration de la Régie de l’Énergie du Bas-Saint-Laurent
- Comités / Nomination / Comité directeur de l’entente Signature innovation
- Acceptation d’une offre de service / Plans d’architecte
- Nomination d’autorité compétente aux fins du règlement 24-05
- Ajout des baux de villégiature en TPI à l’entente de gestion foncière sable et gravier
- Correction de la résolution 25-265 / Avis de non-renouvellement de la Convention de gestion territoriale
- Modification d’un projet soutenu / Vitalisation
- Demande de modification aux programmes de financement
- Locations de caserne
- Ressources humaines / Indexation de salaires
- Règlement 25-06 pourvoyant aux revenus et dépenses ainsi qu’à l’imposition d’une taxe foncière générale pour le territoire non organisé (TNO) du Lac-Huron pour l’année 2026
- Taxation et perception des taxes pour le TNO du Lac-Huron / Mandat à la Ville de Rimouski
- Période de questions
- Clôture de la séance