SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC DU 8 OCTOBRE 2025 À 19 H
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux /CM
- Approbation des procès-verbaux /CA
- Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
- Dépôt de la correspondance
- Dépôt des états comparatifs de la MRC
- Affectation de surplus / Facturation / Avis juridique
- Affectation de surplus / Consultant en développement économique
- Acceptation d’une soumission / Nomination des auditeurs externes
- Nomination d’un représentant de la MRC à Mon dossier pour les entreprises à l’Agence du revenu du Canada
- Nomination d’un représentant de la MRC auprès de Revenu Québec pour l’utilisation des services clicSÉQUR – entreprises et Mon dossier pour les entreprises
- Autorisation de signature / Contrat de service en conciergerie pour l’année 2026
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité d’Esprit-Saint (2)
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de La Trinité-des-Monts
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard (2)
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski
- Correction de la résolution 25-262 / Dépôt de la reddition de comptes du Plan d’intervention en infrastructures locales
- Adoption du cadre de vitalisation transitoire
- Entente sectorielle bioalimentaire / Projet de recherche sur le développement de la régie agronomique du genévrier cultivé au Bas-Saint-Laurent 2025-2027
- Correction de la résolution 25-059 / projet de recherche filière noisetier / CRSNG 2025-2027
- Régie intermunicipale de l’énergie du Bas-Saint-Laurent / Adoption du budget 2026
- Régie de transport du Bas-Saint-Laurent / Adoption du budget 2026
- Régie de transport du Bas-Saint-Laurent / Autorisation de signature / Avenant 2 à l’entente avec la régie
- Ressources humaines / Embauches
- Période de questions
- Clôture de la séance