SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC DU 10 SEPTEMBRE 2025 À 19 H
À LA MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux /CM
- Approbation des procès-verbaux /CA
- Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
- Dépôt de la correspondance
- Appui/Relance du service de traversier entre Rimouski et Forestville et à la modernisation du port de Rimouski
- Appui/Demande Matane-Baie-Comeau-Godbout/Services essentiels
- Abrogation / Entente intermunicipale
- Règlement 25-03 relatif aux lignes directrices portant sur l’aide technique offerte aux entreprises privées situées sur le territoire de la Ville de Rimouski
- Règlement 25-04 modifiant le règlement 24-12 relatif aux prévisions budgétaires et à la répartition des quotes-parts de la MRC de Rimouski-Neigette pour l’année 2025
- Autorisation de signature / Convention de subvention
- Ressources humaines
- Acceptation d’une soumission/Travaux de rénovation de deux bureaux
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité d’Esprit-Saint
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de La Trinité-des-Monts (3)
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Marcellin
- Avis de non-conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Valérien
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski (4)
- Adoption d’un second projet de schéma d’aménagement et de développement révisé de troisième génération
- Demande d’autorisation d’une carrière-gravière sur le territoire de la Municipalité de Saint-Narcisse-de-Rimouski
- Demande/Modification du schéma d’aménagement et de développement/Lot 3340278 du Cadastre du Québec 9371-9888 Québec inc. (Les entreprises Morin)
- Dépôt de la reddition de compte du plan d’intervention en infrastructures routières locales PIIRL)
- Acceptation d’une soumission/Services professionnels/Élaboration d’un plan de sécurité routière en milieu municipal (PSRMM)
- Offre de services visant l’accompagnement de la MRC de Rimouski-Neigette pour l’identification des cibles de réduction des émissions de GES et l’élaboration de son plan d’action en atténuation dans le cadre du plan climat.
- Avis de non-renouvellement de la convention de gestion territoriale
- Abolition du poste de conseiller/ère en aménagement
- Développement local et intermunicipal/Appel de projet/Fonds de développement rural
- Dépôt de projet au programme Nouveaux Horizons pour les aînés 2025
- Demande d’appui au projet d’accélérateurs/trice en Habitation sociale, communautaire et abordable
- Projets spéciaux/Soutien à Brique Recyc
- Avenant 2025-2026 à l’Entente de partenariat territorial pour les arts et les lettres en lien avec la collectivité du Bas-Saint-Laurent 2022-2025
- Transport adapté/Autorisation d’aller en appel d’offres
- Transport collectif/Autorisation d’aller en appel d’offres
- Ressources humaines/Stage en prévention
- Motion de condoléances/Famille de monsieur Robert Duchesne
- Période de questions
- Clôture de la séance